Au vu des taux historiquement bas, les hypothèques à longue échéance n’ont jamais été aussi appréciées. Mais attention: il arrive qu’un divorce ou un autre coup du sort vous obligent à résilier une hypothèque avant terme, ce qui peut générer d’importants frais. Il vaut la peine de se prémunir financièrement.
De nombreux risques guettent les propriétaires immobiliers. Certains se protègent, en souscrivant par exemple une hypothèque de longue durée à taux fixe pour prévenir le risque de fluctuation des taux, ou une assurance en cas d’invalidité, de décès ou même de perte d’emploi. Néanmoins, les assurances couvrent rarement la totalité des frais. Il est ainsi conseillé de constituer une «réserve intangible» qui permettra de faire face financièrement aux coups du sort. Cette ressource sera particulièrement utile si la plus grande menace qui guette les propriétaires, c’est-à-dire la séparation ou le divorce, devait se concrétiser.
40% des mariages se terminent par un divorce et cela entraîne souvent la vente de l’ancien domicile commun.
Rien d’étonnant à cela, car comme le taux de divorces, les prix de l’immobilier sont élevés. Pour ces raisons, de nombreux couples atteignent leurs limites financières lors de l’acquisition d’un bien immobilier, ce qui a d’importantes conséquences lors de la séparation. Suzy et Sylvain Hausmann (noms d’emprunt) sont passés par là. Ils avaient financé l’achat de leur maison chacun pour moitié et avaient retiré leurs avoirs de caisse de pension à cet effet. Ce qui représente un désavantage lorsque le couple se sépare. Alors que Suzy souhaite continuer à habiter dans la maison pour permettre à ses enfants de grandir dans un environnement familier, Sylvain déménage. Dans ce cas, le bien immobilier n’est plus considéré comme étant à son propre usage, et les conditions pour le retrait anticipé des avoirs de caisse de pension ne sont plus remplies. Il doit ainsi rembourser l’argent à son institution de prévoyance, ce qui diminue fortement sa marge de manœuvre financière.
De son côté, Susy ne dispose que d’un faible revenu, car en tant que mère célibataire, elle ne travaille pas à plein temps. Au vu de cette situation, la banque continue d’estimer que les deux anciens partenaires sont responsables solidairement, même si, depuis, Sylvain ne figure plus en tant que propriétaire dans le registre foncier.
La banque n’a aucune obligation de libérer un débiteur de sa responsabilité solidaire.
Concrètement, l’établissement serait disposé à renoncer à l’engagement solidaire de Sylvain à condition que Susy lui apporte des garanties supplémentaires telles qu’un dépôt titres ou une assurance vie. Mais ces moyens financiers manquent. Au lieu de cela, Susy négocie avec la banque pour que ses parents deviennent solidairement responsables en lieu et place de son ex-époux. Les banques sont toutefois libres de restreindre le cercle des débiteurs solidaires, par exemple aux partenaires, aux copropriétaires, aux usufruitiers inscrits au registre foncier ou aux bénéficiaires d’un droit d’habitation. Comme alternative, Susy pourrait demander à ses parents un prêt ou une avance sur héritage lui permettant d’amortir l’hypothèque jusqu’à un niveau acceptable.
Mais même si Susy parvient à trouver les moyens pour procéder à un amortissement partiel de l’hypothèque, elle n’est pas au bout de ses peines pour sauver ses quatre murs. Car elle doit encore verser à Sylvain la moitié de la valeur vénale de la maison si elle souhaite la reprendre à son nom. L’argent manque, et la maison devra finalement être vendue. Le fait que Susy et Sylvain aient souscrit une hypothèque à long terme pour préserver leur budget se révèle finalement être un désavantage. La résiliation anticipée génère des frais importants.
Il aurait valu la peine de prévoir d’emblée de constituer une «réserve intangible» à utiliser au cas où il s’avérerait nécessaire de mettre fin à une hypothèque à taux fixe.
Ce conseil n’est pas seulement utile en cas de divorce. D’autres événements importants, tels qu’un changement professionnel, la perte d’emploi, l’invalidité ou le décès de l’un des partenaires, devraient également être pris en compte dans les réflexions préalables. Nos conseillères et conseillers vous présentent volontiers les solutions possibles, dont l’une des plus simples consiste à épargner la différence entre votre taux hypothécaire relativement avantageux et le taux moyen à long terme de 4,5%. Au long des années, vous vous constituez ainsi un joli pécule (pour en savoir plus, lisez l’article «Crash Test pour propriétaires» sur notre blog).
