Voyager à travers l’Asie pendant six mois, faire un Master, prolonger la pause bébé: prendre un congé sabbatique est le rêve de beaucoup de monde. Mais pour que ce rêve ne vire pas au cauchemar financier, il faut se poser suffisamment tôt les bonnes questions de prévoyance et d’assurance.
Ces dix dernières années, Caroline (prénom d’emprunt) s’est entièrement consacrée à son travail. Elle voudrait maintenant prendre le temps de souffler, de faire de nouvelles expériences en voyageant et de rafraîchir ses connaissances en langues. En discutant avec son employeur, elle constate que le CO ne contient pas de dispositions générales sur les congés sans solde, pas plus que la convention collective de travail (CCT) de sa branche, son contrat de travail personnel ou les règlements s’y rapportant.
Caroline conclut donc une convention de congé sans solde avec son employeur. Celle-ci règle non seulement les questions de durée, de reprise du travail et de rémunération, mais également d’assurance. En effet, dès lors qu’un congé non payé dure plus d’un mois, des questions de prévoyance se posent.
Ouvrir l’œil pour que les trois piliers ne vacillent pas lorsque vous voyagez
AVS/AI/APG: dès la suspension du versement du salaire, l’employeur ne verse plus non plus de cotisations aux assurances sociales, par exemple à l’AVS. Caroline doit donc contacter sa caisse de compensation AVS et s’assurer qu’elle paie suffisamment de cotisations AVS (au moins 478 francs pour 2018, à moins que son conjoint ne paie au moins le double du montant minimum). Et elle aura cinq ans au maximum pour combler rétroactivement d’éventuelles lacunes de cotisation.
Caisse de pension: selon la loi, la couverture d’assurance pour les risques d’invalidité et de décès par suite de maladie ou d’accident cesse un mois après le dernier versement de salaire. Selon les caisses de pension, il est cependant possible de prolonger jusqu’à six mois soit uniquement la couverture de risque décès et invalidité et/ou la part d’épargne. Dans certains cas exceptionnels, des délais plus longs, de 12 à 24 mois, sont possibles. Normalement, Caroline versera sa propre part en tant qu’employée, mais aussi celle de son employeur.
Pilier 3a: si Caroline continue de percevoir un revenu soumis à l’AVS et reste assurée auprès de la caisse de pension, elle peut verser jusqu’à 6768 francs sur son pilier 3a durant son congé sabbatique.
Assurer soi-même la couverture maladie et accident
Accident: la protection de l’assurance accidents professionnels obligatoire s’éteint 30 jours après le dernier versement de salaire. Caroline peut prolonger la couverture pour une durée maximale de six mois en contractant une assurance par convention auprès de l’assurance accidents de l’employeur. La prime est entièrement à la charge de Caroline. Cette dernière peut, en complément, souscrire une assurance accidents privée, car les assurances accidents professionnels ne couvrent généralement les traitements médicaux à l’étranger qu’à concurrence du double du montant des coûts qui seraient à payer en Suisse.
Indemnités journalières: certaines assurances indemnités journalières maladie offrent la possibilité de maintenir la couverture pendant un congé sans solde. La prime est entièrement à la charge de Caroline. Selon le montant de couverture, elle pourra envisager la conclusion d’une assurance complémentaire privée, que ce soit par le biais de la caisse maladie ou par le biais d’une assurance voyage.
Assurance maladie: Caroline peut se faire rembourser certaines prestations dans l’UE/EEE en présentant la «Carte européenne d’assurance maladie». Dans de nombreuses caisses maladie, elle est imprimée directement au verso de la carte d’assuré. L’assurance de base prend alors en charge au maximum le double du montant des coûts remboursés en Suisse. Hors d’Europe, ce montant est souvent insuffisant, si bien que la conclusion d’une assurance maladie complémentaire de durée limitée est recommandée.
Éviter les mauvaises surprises au retour
Désinscription: beaucoup de gens pensent qu’en annonçant leur départ pour l’étranger au contrôle des habitants, l’obligation d’assurance maladie obligatoire s’éteint, au même titre que l’assujettissement à l’impôt. Or, c’est une erreur. Tant qu’un nouveau domicile à l’étranger n’est pas annoncé, l’obligation d’assurance est maintenue. Dans le cas d’un voyage qui dure un an ou plus, la désinscription est recommandée, voire, selon les communes, obligatoire.
Chômage: Caroline s’est assuré contractuellement, par le biais de la convention de congé sabbatique, sa position et ses tâches lors de son retour. Malgré cette garantie de retour, on court le risque, après une longue absence, de vouloir se réorienter professionnellement. Si vous êtes au chômage pendant un certain temps, il se peut que vous ne soyez pas indemnisé par l’assurance-chômage (AC). C’est ainsi le cas lorsque l’on a versé moins de 12 mois de cotisations à l’AC au cours des deux dernières années précédant le retour du congé sabbatique.
Conclusion: les points auxquels faire attention avant de prendre un congé sabbatique
● Timing: douze mois environ avant votre départ, commencez à vous renseigner sur les questions d’assurance liées à votre congé. Du point de vue fiscal, il est intéressant de répartir un congé sans solde prolongé à cheval sur deux années civiles. Cela réduira la progression fiscale durant deux ans.
● AVS/AI/APG: clarifiez avec votre caisse de compensation si le congé sabbatique va occasionner des lacunes de couverture AVS.
● Caisse de pension/assurance accident et indemnités journalières: voyez avec l’employeur dans quelle mesure ces assurances peuvent être maintenues pendant le congé sans solde.
● Pilier 3a: pensez aux possibilités de versement bénéficiant d’allégements fiscaux.
● Assurance maladie: envisagez de souscrire une assurance maladie complémentaire.
